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Le site Akhenza.com

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N° d’enregistrement CNIL : 1355501
TVA Intracommunautaire : FR33503459398
SIRET : 503 459 398 00015
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E-mail : serviceclients@akhenza.fr

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Loi applicable et juridiction compétente

Les ventes de produits de la Société SPIRALES sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'existence, l'interprétation, l'exécution ou la rupture du contrat conclu entre la Société SPIRALES et le client, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive du tribunal de Morlaix.

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